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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN
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RENE BRISACH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENE BRISACH
BRISACH DESIGN, SAS

Numéro de dépôt :
1532777
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque RENE BRISACH

Déposée le 19 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENE BRISACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN domicilié(e) 204 Route du Plan de la Tour - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 354 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque RENE BRISACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENE BRISACH arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

BRISACH DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : PROJECTLAB , SCENIC , BRISACH , LES INTERCHANGEABLES , LES DECORATEURS DU FOYER , LES PERSONNALISABLES , BRISACH


BRISACH DESIGN, SAS - 204 Route du Plan de la Tour - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 824354658


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Demande de renouvellement le 6 mai 2009 n°2406877 - Publication au BOPI 2009-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144488 - Publication au BOPI 1999-05-10

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415884 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508225 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715064 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715235 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Installation de cuisson;lampadaires, lustres électriques, plafonniers électriques, lanternes, fontaines lumineuses, abat-jour de lampes.Appliques murales. Meubles, meubles de jardin, jardinières

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.